Déclaration CGT à la Formation spécialisée santé, sécurité, conditions de travail, “FSSSCT” de la DIR Massif Central du 7 décembre 2023 (CGT Ardèche, Aveyron, Cantal, Haute-Loire, Hérault, Lozère, Puy de Dôme).

Pour mémoire, articles reliés :
CSA des MTECT-MTE : composition et mode de scrutin (Arrêté publié le 6 sept. 2022)
Arrêté du 30 août 2022 relatif à la composition et au mode de scrutin des comités sociaux d’administration (CSA) et des formations spécialisées (FS) au sein des services du MTECT-MTE
> Annexes A et B : Services déconcentrés (DREAL, DEAL, DIR, DIRM...)
MTE-MCT : arrêté cadre CSA et FS publié le 3 juillet 2022
Arrêté-cadre du 30 juin 2022 relatif aux comités sociaux d’administration et aux formations spécialisées au sein du MTECT-MTE > TITRE III : CSA et FS des services déconcentrés

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