Tract et Motion CGT « Heures sup’ : l’affaire de tous ! »
Un nouvel arrêté ministériel sur les heures sup’
L’arrêté du 30 octobre 2014 est pris en application d’un décret qui remonte à 2007. Il élargit le périmètre des bénéficiaires potentiels du (...)
Heures supplémentaires : mettre fin aux injustices !
L’arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) a été publié au JO du 11 novembre. Il liste pour certains corps des catégories C et B les (...)
Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux IHTS : courrier CGT aux ministres
Mesdames les Ministres,
L’arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pris en application du décret 2002-60 du 14 janvier 2002 modifié par le (...)
Dernière ligne droite concernant la consultation Catégorie B « temps et charges de travail »
Dernière ligne droite concernant la consultation. Elle sera close d’ici fin décembre....
Cher-e Camarade,
Les préoccupations revendicatives relatives au temps et charges de travail sont (...)
Temps et charges de travail : Demande d’audience à la ministre
DERNIÈRE MINUTE : le nouveau Directeur de Cabinet Gilles RICONO doit recevoir une délégation CGT. La date nous sera communiqué sous peu.
Madame la Ministre,
Le temps et les charges de (...)
DDI - Temps de travail : un recours gagnant de la CGT
Suite à un recours (pj 1 et 2) introduit par l’UGFF-CGT contre deux arrêtés du premier ministre en date du 27 mai 2011 (pj 3 et 4) et relatifs à l’organisation du temps de travail dans les DDI (...)
Cadrage ARTT des ULAM
Vous avez ci-joint :
– Le cadrage relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
– La lettre de cadrage du (...)
Note DRH du 15/02/2012 relative au report des congés annuels
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 15 février 2012 relative au report des congés annuels.
Compte rendu du Comité ARTT 8 mars 2011
Comité de suivi ARTT : Réunion du 8 mars 2011
Délégation CGT : Marie-Hélène Thomas ; Michel Basdevant ; Philippe Garcia ; Olivier Mougeot ; Bernard Salandre .
L’administration ouvre la (...)
Erratum concernant l’instruction du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT
Vous avez ci joint un erratum concernant l’instruction
du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT.
Comité RTT du 14/01 : la CGT quitte la réunion
Réunion de suivi du comité ARTT du 14 janvier 2011 : La CGT quitte la réunion !
En 2010, les organisations syndicales et l’administration ont discuté de « l’harmonisation » du cadrage (...)
Instruction ARTT du ministère du 6 janvier 2011
Vous avez ci-joint, la lettre signée du Secrétaire général du ministère aux services accompagnant l’instruction ARTT du ministère en date du 6 janvier 2011.